Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FONTEYNE Xavier
/
A MONNAIE UNIQUE PAIN UNIQUE LE PANEURO UN PAIN POUR L'EUROPE UN EURO POUR UN PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A MONNAIE UNIQUE PAIN UNIQUE LE PANEURO UN PAIN POUR L'EUROPE UN EURO POUR UN PAIN
Monsieur FONTEYNE Xavier

Numéro de dépôt :
97677945
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2007

Présentation de la marque A MONNAIE UNIQUE PAIN UNIQUE LE PANEURO UN PAIN POUR L'EUROPE UN EURO POUR UN PAIN

Déposée le 9 mai 1997 par monsieur FONTEYNE Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A MONNAIE UNIQUE PAIN UNIQUE LE PANEURO UN PAIN POUR L'EUROPE UN EURO POUR UN PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est monsieur FONTEYNE Xavier domicilié(e) 2, rue Haumont, 55100 VERDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FONTEYNE Xavier - France.

La marque A MONNAIE UNIQUE PAIN UNIQUE LE PANEURO UN PAIN POUR L'EUROPE UN EURO POUR UN PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A MONNAIE UNIQUE PAIN UNIQUE LE PANEURO UN PAIN POUR L'EUROPE UN EURO POUR UN PAIN est expirée depuis le 9 mai 2007.

FONTEYNE Xavier a également déposé les autres marques suivantes : EURO 2002


Monsieur FONTEYNE Xavier - 2, rue Haumont, 55100 VERDUN - France


Monsieur FONTEYNE Xavier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Farine et préparations faites de céréales (blé, mais, orge, avoine). Pains (baguette, pain, miche, couronne, pain en épis) Sacs et sachets pour l'emballage en matières papiers, plastiques et cartonnés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.